| Tous
les textes, photos, vidéos, données, affiches,
logos, marques et autres éléments reproduits
sur le Site sont réservés et protégés
par le droit de la propriété intellectuelle,
notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques
et par la législation sur la protection des bases de
données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction,
ou autre opération sur ces documents, même partielle,
ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur,
conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4
du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales
prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété
intellectuelle, à savoir la représentation dans
le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le
droit de courte citation (sous réserve dans ce cas
que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et
la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon
et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et
notamment de sanctions pénales. |
